Textes fondamentaux

Acte constitutif

Droits et obligations des Membres associés

Règlement intérieur de la Conférence générale

Appendice 1 du Règlement intérieur de la Conférence générale : Procédure applicable aux élections au scrutin secret

Appendice 2 au Règlement intérieur de la Conférence générale : Procédure d’élection des membres du Conseil exécutif

Réglement intérieur du Conseil exécutif

Annexe du Règlement intérieur du Conseil exécutif : Règles relatives aux frais de déplacement, indemnités de subsistance et frais de bureau payables aux représentants désignés par les membres du Conseil exécuti

Règlement financier

Annexe du Règlement financier : Mandat additionnel régissant la vérification des comptes

Règlement relatif aux recommandations aux États membres et aux conventions internationales prévues par l’article IV, paragraphe 4, de l’Acte constitutif

Procédure par étapes pour l’élaboration, l’examen, l’adoption et le suivi des déclarations, chartes et autres instruments normatifs similaires adoptés par la Conférence générale

Règlement relatif à la classification d’ensemble des diverses catégories de réunions convoquées par l’UNESCO

Définition des régions en vue de l’exécution par l’Organisation des activités de caractère régional

Charte des commissions nationales pour l’UNESCO

Directives concernant le partenariat de l’UNESCO avec les organisations non gouvernementales

Directives concernant les relations de l’UNESCO avec les fondations et d’autres institutions similaires

Accord entre les Nations Unies et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture

Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées

États ayant, à la date du 1er janvier 2024, pris l’engagement d’appliquer, en ce qui concerne l’UNESCO, les dispositions de la Convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées

Accord entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture relatif au Siège de l’UNESCO et à ses privilèges et immunités sur le territoire français

Liste des États membres et Membres associés de l’UNESCO au 1 janvier 2024