Règlements intérieurs et Directives opérationnelles

Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
• Règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
• Règlement intérieur du Comité intergouvernemental pour la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
• Directives opérationnelles
• Règlement financier applicable au Compte spécial du Fonds international pour la diversité culturelle

Documents de la Conférence des Parties

• Tous les documents

Documents du Comité Intergouvernemental

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Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention internationale contre le dopage dans le sport
  • Annexe I - Liste des interdictions - Standard international

  • Annexe II -Standard pour l’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques

• Règlement intérieur de la Conférence des parties à la Convention internationale contre le dopage dans le sport

• Directives opérationnelles et Cadre de conséquences en cas de non-conformité à la Convention internationale contre le dopage dans le sport

• Code mondial antidopage

• Manuel du Fonds pour l’élimination du dopage dans le sport

Documents de la Conférence des Parties

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 Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
• Directives opérationnelles pour la mise en œuvre de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
• Règlement intérieur de l’Assemblée générale des États parties à la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
• Règlement intérieur du Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
• Règlement financier du Compte spécial pour le Fonds pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

Documents de l'Assemblée générale des États parties

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Documents du Comité Intergouvernemental

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Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
• Règlement intérieur de la Conférence des États parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
• Statuts du Conseil consultatif scientifique et technique de la Conférence des États Parties à la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique

Documents de la Conférence des États parties

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Documents du Conseil consultatif scientifique et technique

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Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention pour la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel
• Règlement intérieur de l'assemblée générale des États parties à la Convention concernant la protection du patrimoine mondial culturel et naturel
• Règlement intérieur du Comité du patrimoine mondial
• Règlement financier du Fonds du patrimoine mondial
• Orientation devant guider la mise en œuvre de la Convention du patrimoine mondial

Documents de l'Assemblée générale des États parties

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Documents du Comité du patrimoine mondial

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Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
• Règlement intérieur de la Réunion des Etats parties à la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
• Règlement intérieur du Comité subsidiaire de la Réunion des Etats parties à la Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
• Directives opérationnelles (adoptées par la Résolution 3.MSP 11)

Documents de la Réunion des États parties à la Convention

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Documents du Comité subsidiaire

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Informations générales

• Informations clés relatives à la convention, dont le texte intégral de la Convention, l'état des ratifications, les réserves et déclarations, l'application territoriale et les lettres dépositaires.

Textes juridiques relatifs à la Convention

• Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, avec Règlement d’exécution
• Règlement intérieur de la Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
• Protocole à la Convention pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1954)
• Deuxième Protocole à la Convention de la Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1999)
• Règlement intérieur de la Réunion des Parties au Deuxième Protocole relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
• Règlement intérieur du Comité pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
• Les Principes directeurs pour l’application du Deuxième Protocole de 1999 relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
• Règlement financier du Compte spécial du Deuxième Protocole relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

Documents de la Réunion des Hautes Parties contractantes à la Convention

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Documents de la Réunion des États Parties au Deuxième Protocole

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Documents du Comité pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

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